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Règlement intérieur

Le règlement intérieur s’applique dans tout l’établissement. Il a été rédigé conformément à la réglementation relative aux Etablissements de santé privés d’intérêt collectif (ESPIC).

Le règlement intérieur précise les règles de fonctionnement spécifiques au GHC concernant l’admission dans l’un de nos deux établissements, l’organisation administrative et médicale, les dispositions relatives aux personnels médicaux et non médicaux, ainsi qu’aux patients.
Il présente l’ensemble des modalités liées au séjour du patient dans nos deux établissements.
Il informe les patients et les familles sur la Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC), ainsi que sur la communication du dossier médical.

Le règlement intérieur peut être consulté sur place, sur demande.